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Sneaky
Sneaky
1 an
Tu m'as perdu avec ton histoire de pédoncule.
:doggo:

Mais j'vois pas du coup où est le soucis qu'il y ait une branche de la population qui souhaite interdire un truc et que cette interdiction soit in fine refusée par le vote.
:pensif:


Pour ce qui est de la cohérence, je pense que c'est pertinent et que c'est à inclure dans la pétition et dans les modalité du vote comme n'importe quel projet de loi. Un truc irréalisable comme la construction d'un programme spatial visant à emmener des gens sur telle planète en dehors de la galaxie et dépensant des sommes astronomiques pour ça ne pourrait ainsi pas être voté.

Mais j't'avoue que là c'est des points intéressants que je l'ai pas trop travaillé.
:bateman9:
À force de dire les choses sur le ton de l’humour, j’en perds toute clarté… Ma question portait sur le cas d’une victoire massive du vote blanc. Un projet de niche mais porté par une communauté soudée est mis au vote et remporte 6 % de pour, 4 % de contre et 90 % de « j’m’en bats les couilles, frère » : quel est le résultat du vote ? Pour, comme dans notre système actuel ? Contre, ce qui favorise l’immobilisme (puisque du coup 59 % pour, 10 % contre, 31 % blanc donnerait un résultat contre) ? Autre chose ?

C’est tout l’objet de ma question : comment concrètement est-ce intégré dans le vote ? En particulier en cas de RIC. Est-ce que, sur la base du projet porté par la pétition, on ajoute des éléments au texte mis au vote pour assurer la cohérence réglementaire ? Dans ce cas, sous quelle forme : avis consultatif, et tant pis si le projet incohérent passe quand même (*), ou modification d’office, et alors comment s’assurer que le projet d’origine n’a pas été dénaturé ? Qui a l’autorité pour faire ces ajouts/modifications au projet ?

Tout particulièrement, mon interrogation, c’est comment composer avec le fait que les gens ont tendance à oublier ce qu’ils ont décidé, et surtout pourquoi. Laisse-moi te donner un exemple réel.

Dans une commune, l’instruction des demandes d’urbanisme est transférée à l’échelon intercommunal, moyennant une redevance substantielle. Mais entre le coût de cette redevance, et le reste à charge pour la commune de plus en plus important du fait des exigences croissantes de l’interco, il apparaît qu’en arrêtant de payer l’interco et de faire du travail qui ne sert qu’à cette dernière, il est possible de dégager suffisamment d’argent par an pour embaucher un technicien qualifié et reprendre l’instruction des demandes d’urbanisme en interne. Le projet est mis au vote et adopté.

Neuf mois plus tard, vient le vote du budget de l’année suivante, et là, patatras, suite à cette embauche (c’est pas la seule raison, mais c’est la raison principale), la masse salariale de la commune a augmenté de 10 %. Le maire se met à péter un câble, parle « d’hémorragie » du budget de personnel, et met au vote un budget qui refuse toute embauche supplémentaire ou augmentation du temps de travail des agents à temps non complet. Avec pour conséquence que le personnel de l’école devra assurer le ménage des nouveaux locaux plus grands de 10 % et l’accueil de 20 % d’élèves en plus le midi… sans moyens humains supplémentaires. Le budget est adopté tel quel.

Ici, très clairement, le vote du budget est fait sans tenir compte du vote de neuf mois plus tôt, alors même qu’à l’époque, tous les éléments financiers avaient été explicités lors de la présentation du projet au conseil municipal. Comment se prémunir contre ça ?

(*) Pour la petite histoire, c’est le Conseil d’État qui joue ce rôle dans notre système actuel.
il y a un an
:Tare3:
Nous sommes la jeunesse, nous sommes la vie, Rex doit vaincre c'est pourquoi Rex vaincra
:chakss:
il y a un an
C'est bien les facho à 80 de QI ça, interdire des trucs tout le temps

Là où je suis d'accord c'est pour la privatisation et le fait de dégager tout ce qui est rituel (((sataniste)))

Autrement pour le reste c'est cringe tier, tu peux pas interdire l'homosexualité, par contre ce que tu peux réguler c'est effectivement tout ce qui est thérapie de genre et autre connerie destructrice
il y a un an
C'est bien les facho à 80 de QI ça, interdire des trucs tout le temps

Là où je suis d'accord c'est pour la privatisation et le fait de dégager tout ce qui est rituel (((sataniste)))

Autrement pour le reste c'est cringe tier, tu peux pas interdire l'homosexualité, par contre ce que tu peux réguler c'est effectivement tout ce qui est thérapie de genre et autre connerie destructrice
Ceci
:chouffe:
Skoll
il y a un an
> Stérilisation de toutes les femmes juives

Pourquoi que les femmes ?
:Charcelement:
il y a un an
J'ai mieux comme programme igoent
:joint:
il y a un an