On a fêté l’anniversaire d’un khey hier soir

COUR ONCHOISE DE DECISION

Audience publique du 17 février 2026
Prononcé au 18 février 2026

REPUBLIQUE ONCHOISE

AU NOM DU PEUPLE ONCHOIS



Attendu qu'onchois @Volutes fait grief à onchois @CleaMolette d'avoir reproduit les illustrations désignées par les raccourcis « onche » et « love », protégées au titre du droit d'auteur

Attendu que l'article L.122-5 2) du Code de la propriété intellectuelle dispose :

« Lorsque l'oeuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire :
...
2° Les copies ou reproductions réalisées à partir d'une source licite et strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective, à l'exception des copies des oeuvres d'art destinées à être utilisées pour des fins identiques à celles pour lesquelles l'oeuvre originale a été créée et des copies d'un logiciel autres que la copie de sauvegarde établie dans les conditions prévues au II de l'article L. 122-6-1 ainsi que des copies ou des reproductions d'une base de données électronique ; » ;

Attendu que l'usage fait des reproductions réalisées par le copiste, lequel les a offertes à des membres de son cercle de famille à l'occasion d'un anniversaire, est strictement privé ;

Attendu que les administrateurs, en dépit du bon sens, refusent de reconnaître que Risitas est aussi orange que Donald Trump ;

Attendu, en conséquence, qu'il n'est pas établi qu'onchois @CleaMolette se soit rendue coupable de contrefaçon ;


PAR CES MOTIFS :

Déboute onchois @Volutes de l'ensemble de ses demandes ;
Condamne onchois @Volutes aux dépens ;
(ça ça veut dire qu'onchois Volutes doit payer les frais de justice, cad mon salaire)
Attribue à onchois @Orleans la propriété des sculptures


Ainsi fait, jugé et prononcé en audience publique le 18 février 2026 par le président de la Cour onchoise de décision.

Où trouves-tu toute cette énergie

COUR ONCHOISE DE DECISION

Audience publique du 17 février 2026
Prononcé au 18 février 2026

REPUBLIQUE ONCHOISE

AU NOM DU PEUPLE ONCHOIS



Attendu qu'onchois @Volutes fait grief à onchois @CleaMolette d'avoir reproduit les illustrations désignées par les raccourcis « onche » et « love », protégées au titre du droit d'auteur

Attendu que l'article L.122-5 2) du Code de la propriété intellectuelle dispose :

« Lorsque l'oeuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire :
...
2° Les copies ou reproductions réalisées à partir d'une source licite et strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective, à l'exception des copies des oeuvres d'art destinées à être utilisées pour des fins identiques à celles pour lesquelles l'oeuvre originale a été créée et des copies d'un logiciel autres que la copie de sauvegarde établie dans les conditions prévues au II de l'article L. 122-6-1 ainsi que des copies ou des reproductions d'une base de données électronique ; » ;

Attendu que l'usage fait des reproductions réalisées par le copiste, lequel les a offertes à des membres de son cercle de famille à l'occasion d'un anniversaire, est strictement privé ;

Attendu que les administrateurs, en dépit du bon sens, refusent de reconnaître que Risitas est aussi orange que Donald Trump ;

Attendu, en conséquence, qu'il n'est pas établi qu'onchois @CleaMolette se soit rendue coupable de contrefaçon ;


PAR CES MOTIFS :

Déboute onchois @Volutes de l'ensemble de ses demandes ;
Condamne onchois @Volutes aux dépens ;
(ça ça veut dire qu'onchois Volutes doit payer les frais de justice, cad mon salaire)
Attribue à onchois @Orleans la propriété des sculptures


Ainsi fait, jugé et prononcé en audience publique le 18 février 2026 par le président de la Cour onchoise de décision.

AYAAA On a gagné merci khey. Je conserve les sculptures. Je te dois combien d'ouros et Volutes me doit combien d'ouros?