EXPÉDITEUR : DIRECTION GÉNÉRALE DU TRÉSOR – Pôle Euro Numérique & Conformité
Monsieur,
Par la présente, nous vous notifions l'application immédiate de l'article L. 112-4 du Code Monétaire et Financier (révisé 2025) à votre encontre, entraînant la mise sous tutelle administrative de votre Portefeuille Euro Numérique Unique (PENU).
Cette décision fait suite à une transmission automatique de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom). Le croisement de vos métadonnées d'activité a mis en évidence, au cours des 72 dernières heures, la diffusion répétée de contenus qualifiés de "non-conformes aux standards de la cohésion républicaine" sur des espaces de discussion publics.
Nous vous rappelons que l'accès aux infrastructures de paiement dématérialisées de l'Union Européenne est conditionné au respect de la Charte de Citoyenneté Numérique. Les algorithmes de veille institutionnelle ont classifié vos récentes interactions comme présentant un "risque avéré de polarisation" et une "atteinte aux principes de fraternité", susceptibles de troubler l'ordre public immatériel.
En application du principe de précaution, votre statut bancaire est modifié comme suit :
Reclassification en "Compte à Services Restreints" (CSR) : Vos capacités de paiement sont désormais plafonnées au seuil de subsistance journalier, calculé selon les barèmes de l'INSEE. Ces fonds sont exclusivement utilisables auprès des terminaux de vente agréés "Biens et Services Essentiels" (Alimentation, Hygiène, Santé, Transports).
Suspension des actifs spéculatifs et d'épargne : L'ensemble de vos avoirs excédentaires est gelé à titre conservatoire jusqu'à régularisation de votre situation administrative. Tout virement sortant vers des tiers est bloqué pour prévenir le financement de flux non-régulés.
Procédure de recours et de mise en conformité :
Pour recouvrer la plénitude de vos droits financiers, vous êtes invité à vous connecter sous 48 heures à votre espace France Identité, section "Vigilance & République", afin de :
Prendre connaissance du dossier de signalement (Réf. ARCOM-26-T4).
Procéder au retrait des contenus litigieux sur les plateformes concernées.
Valider le parcours pédagogique obligatoire : "Maîtriser son empreinte numérique et respecter le cadre du débat démocratique" (Module certifiant).
À défaut d'action de votre part ou en cas de récidive constatée par nos services de veille, une procédure de désactivation définitive de votre identifiant financier pourra être engagée auprès du Tribunal Administratif Numérique.
Cette notification a été générée automatiquement et vaut mise en demeure.
Veuillez agréer, Monsieur, l'expression de nos salutations distinguées.
LE SERVICE NATIONAL DE CONFORMITÉ NUMÉRIQUE (SNCN) Sous l'autorité du Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté Industrielle et Numérique.
Monsieur,
Par la présente, nous vous notifions l'application immédiate de l'article L. 112-4 du Code Monétaire et Financier (révisé 2025) à votre encontre, entraînant la mise sous tutelle administrative de votre Portefeuille Euro Numérique Unique (PENU).
Cette décision fait suite à une transmission automatique de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom). Le croisement de vos métadonnées d'activité a mis en évidence, au cours des 72 dernières heures, la diffusion répétée de contenus qualifiés de "non-conformes aux standards de la cohésion républicaine" sur des espaces de discussion publics.
Nous vous rappelons que l'accès aux infrastructures de paiement dématérialisées de l'Union Européenne est conditionné au respect de la Charte de Citoyenneté Numérique. Les algorithmes de veille institutionnelle ont classifié vos récentes interactions comme présentant un "risque avéré de polarisation" et une "atteinte aux principes de fraternité", susceptibles de troubler l'ordre public immatériel.
En application du principe de précaution, votre statut bancaire est modifié comme suit :
Reclassification en "Compte à Services Restreints" (CSR) : Vos capacités de paiement sont désormais plafonnées au seuil de subsistance journalier, calculé selon les barèmes de l'INSEE. Ces fonds sont exclusivement utilisables auprès des terminaux de vente agréés "Biens et Services Essentiels" (Alimentation, Hygiène, Santé, Transports).
Suspension des actifs spéculatifs et d'épargne : L'ensemble de vos avoirs excédentaires est gelé à titre conservatoire jusqu'à régularisation de votre situation administrative. Tout virement sortant vers des tiers est bloqué pour prévenir le financement de flux non-régulés.
Procédure de recours et de mise en conformité :
Pour recouvrer la plénitude de vos droits financiers, vous êtes invité à vous connecter sous 48 heures à votre espace France Identité, section "Vigilance & République", afin de :
Prendre connaissance du dossier de signalement (Réf. ARCOM-26-T4).
Procéder au retrait des contenus litigieux sur les plateformes concernées.
Valider le parcours pédagogique obligatoire : "Maîtriser son empreinte numérique et respecter le cadre du débat démocratique" (Module certifiant).
À défaut d'action de votre part ou en cas de récidive constatée par nos services de veille, une procédure de désactivation définitive de votre identifiant financier pourra être engagée auprès du Tribunal Administratif Numérique.
Cette notification a été générée automatiquement et vaut mise en demeure.
Veuillez agréer, Monsieur, l'expression de nos salutations distinguées.
LE SERVICE NATIONAL DE CONFORMITÉ NUMÉRIQUE (SNCN) Sous l'autorité du Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté Industrielle et Numérique.
Merki président é l ue
J'aime le Christ Et l'argent
Moi
vous réagissez comment ?
Tutelled.
vous réagissez comment ?
T' es juste un tout petit peu en avance sur le futur programme monétaire de la dystopie UE mais jyfus
L'op est juste 6 mois en avance
T' es juste un tout petit peu en avance sur le futur programme monétaire de la dystopie UE mais jyfus
ah non c'est de la pure fiction je ne suis pas complotiste
Merki président é l ue
il faut que la peur change de camp
Je fais une dinguerie que la France ce souviendra encore dans 100 ans
ah non c'est de la pure fiction je ne suis pas complotiste
Tu vas quand même te manger un -15 préventif sur ton futur crédit social pour comportement anti social:
- partage d' infos non encore officiel
- divulgation de données et programme futur en dehors du cadre légal de l' UE
- sème le trouble et la cohérence sociale sur internet
- tente de se disculper en tentant de cacher son profil complotiste
- déni total de son délit et comportement faussement anodin
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A up en temps voulu
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Oula OULA OULA ON SE CALME
Ils etaient pas en train de l’interdire justem ?
OSEF que ce soit interdit. Ils ne peuvent pas le tracer et donc ne peuvent pas savoir que tu l'utilises ni t'empêcher de l'utiliser.
Les mecs qui se sont fait couper des doigts à cause des fuites de données du service public n'avaient rien à cacher non plus
c'est bien ca
mais ils peuvent bien voir que tu en achette non ?
L’antisémitisme est un délit et n’a pas sa place sur Onche