Ce sujet a été résolu
C'est trop long à expliquer mais j'ai vu une psy dans un centre de désintoxication y'a 5 ans , je lui ai entre autre parler des musulmans que j'aime pas et je suis sur que j'ai failli avoir des problèmes a cause de ça car je l'ai laissé transgresser le secret pro.
Violation de secret professionnel, ça va lui coûter bonbon.
Radiation possible par le conseil de son ordre et si ça ne suffit pas :
Avocat ( diffamation et manœuvre dolosive ).
Radiation possible par le conseil de son ordre et si ça ne suffit pas :
Avocat ( diffamation et manœuvre dolosive ).
il y a un jour
Violation de secret professionnel, ça va lui coûter bonbon.
Radiation possible par le conseil de son ordre et si ça ne suffit pas :
Avocat ( diffamation et manœuvre dolosive ).
Radiation possible par le conseil de son ordre et si ça ne suffit pas :
Avocat ( diffamation et manœuvre dolosive ).
Ouais mais faut des preuves et ça fait 5 ans maintenant
il y a un jour
Ouais mais faut des preuves et ça fait 5 ans maintenant
3 mois ( voire 6 parfois) pour la diffamation : raté
Violation du secret professionnel :
6 ans : c’est jouable mais effectivement il faut des preuves ou a minima que des forts faisceaux de présomption soient établis.
Violation du secret professionnel :
6 ans : c’est jouable mais effectivement il faut des preuves ou a minima que des forts faisceaux de présomption soient établis.
il y a un jour-PEMT
Violation de secret professionnel, ça va lui coûter bonbon.
Radiation possible par le conseil de son ordre et si ça ne suffit pas :
Avocat ( diffamation et manœuvre dolosive ).
Radiation possible par le conseil de son ordre et si ça ne suffit pas :
Avocat ( diffamation et manœuvre dolosive ).
C'est vrai, ohlala à la place de l'op je me frotterai les mains
LabelConFort Kaguya-Hourai
il y a un jour-PEMT
C'est vrai, ohlala à la place de l'op je me frotterai les mains
Edit : généralement 3 mois
il y a un jour
3 mois ( voire 6 parfois) pour la diffamation : raté
Violation du secret professionnel :
6 ans : c’est jouable mais effectivement il faut des preuves ou a minima que des forts faisceaux de présomption soient établis.
Violation du secret professionnel :
6 ans : c’est jouable mais effectivement il faut des preuves ou a minima que des forts faisceaux de présomption soient établis.
J'ai jamais eu de preuves direct mais je pense que de toute façon c'est trop tard
il y a un jour














