Ce sujet a été résolu
mr le juge
alors aujourd hui nous zallons utiliser la jurisprudence metisseurs 27cm
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L’ia qui troll sans vergogne
Bien la preuve que les ia servent avant tout à aller dans notre sens et nous frotter dans le sens du poil
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il y a 9 jours
L’ia qui troll sans vergogne
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Bonjour je suis chavocat monsieur
il y a 9 jours
l'avocat moyen est au smic hein
Profession la plus féminisée alors que c'était un job de mec ça vaut plus rien ce cursus
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il y a 9 jours
L’ia qui troll sans vergogne
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on va jamais remettre leur parole en doute
ca va creer des accidents
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il y a 9 jours
Fougere
9j
l'avocat moyen est au smic hein
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pro immigration
pro tout quoi
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il y a 9 jours
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Argumentaire juridique – Absence de comportement fautif
Exposé des faits :
Il est reproché à M. X un comportement consistant à avoir regardé de manière insistante les pieds d’une tierce personne, ce qui serait constitutif d’un trouble ou d’un comportement inapproprié.
Discussion :
1. Absence d’élément matériel caractérisé
En droit français, notamment en matière de harcèlement ou d’atteinte à la dignité, il est nécessaire de démontrer des faits répétés ou un comportement objectivement identifiable comme déplacé.
Or, en l’espèce, aucun élément matériel ne permet d’établir un comportement intentionnel de “matage” ou d’observation insistante.
2. Absence d’intention fautive (élément moral)
Même à supposer un regard ponctuel, celui-ci ne saurait suffire à caractériser une faute en l’absence d’intention manifeste de porter atteinte à autrui.
Le simple fait de regarder dans une direction ne constitue pas, en soi, une infraction ni un comportement répréhensible.
3. Principe de liberté individuelle
La liberté d’aller et venir et la liberté de regard impliquent que chacun peut librement orienter son attention, sauf à démontrer un abus manifeste, ce qui n’est pas le cas ici.
4. Charge de la preuve
Conformément à l’article 1353 du Code civil, il appartient à celui qui allègue un fait d’en apporter la preuve.
En l’absence de preuve concrète (témoignages concordants, enregistrements, répétition des faits), l’accusation ne repose que sur une perception subjective.
Conclusion :
Les faits reprochés ne sont ni matériellement établis ni juridiquement qualifiables de faute. En conséquence, aucune responsabilité ne saurait être retenue à l’encontre de M. X.
Exposé des faits :
Il est reproché à M. X un comportement consistant à avoir regardé de manière insistante les pieds d’une tierce personne, ce qui serait constitutif d’un trouble ou d’un comportement inapproprié.
Discussion :
1. Absence d’élément matériel caractérisé
En droit français, notamment en matière de harcèlement ou d’atteinte à la dignité, il est nécessaire de démontrer des faits répétés ou un comportement objectivement identifiable comme déplacé.
Or, en l’espèce, aucun élément matériel ne permet d’établir un comportement intentionnel de “matage” ou d’observation insistante.
2. Absence d’intention fautive (élément moral)
Même à supposer un regard ponctuel, celui-ci ne saurait suffire à caractériser une faute en l’absence d’intention manifeste de porter atteinte à autrui.
Le simple fait de regarder dans une direction ne constitue pas, en soi, une infraction ni un comportement répréhensible.
3. Principe de liberté individuelle
La liberté d’aller et venir et la liberté de regard impliquent que chacun peut librement orienter son attention, sauf à démontrer un abus manifeste, ce qui n’est pas le cas ici.
4. Charge de la preuve
Conformément à l’article 1353 du Code civil, il appartient à celui qui allègue un fait d’en apporter la preuve.
En l’absence de preuve concrète (témoignages concordants, enregistrements, répétition des faits), l’accusation ne repose que sur une perception subjective.
Conclusion :
Les faits reprochés ne sont ni matériellement établis ni juridiquement qualifiables de faute. En conséquence, aucune responsabilité ne saurait être retenue à l’encontre de M. X.
il y a 9 jours
Je confirme tes dires, l'ayant vécu...
Yep, je dois souvent me les coltiner
130€ pour une heure de téléphone pour au final ne pas savoir les 3/4 du temps te faire croire qu'il vont potassé le dossier GRATUITEMENT mais qu'il te rappelle 1 fois sur 2
et quand tu passes devant le tribunal souvent il te pose une défense de merde car il sait que c'est plié mais vas te faire croire le contraire
j'avais cramé une bande d'herbe au glyphosate qui était protégé un coup de rampe dû a une mauvaise manœuvre
j'ai eu deux avocats qui m'ont coûté une fortune pour au final juste me sortir qu'il y a une erreur dans l'intitulé et donc qu'on peut jouer la dessus et gagner haut la main
comme sa tu le garde et le jour du verdict le juge qui te sort que se type d'erreur n'enlève rien à la gravité de l'acte et que je pouvais me faire enculée
j'ai changé deux fois d'avocat même merde, dieu merci il y en a des bon mais c'est rare
Maintenant avec Claude je les encules a sec, ampl
130€ pour une heure de téléphone pour au final ne pas savoir les 3/4 du temps te faire croire qu'il vont potassé le dossier GRATUITEMENT mais qu'il te rappelle 1 fois sur 2
Maintenant avec Claude je les encules a sec, ampl
PAYSAN-chan
qui pompe 200k€ de PAC, mieux que ton RSA
il y a 8 jours
Argumentaire juridique – Absence de comportement fautif
Exposé des faits :
Il est reproché à M. X un comportement consistant à avoir regardé de manière insistante les pieds d’une tierce personne, ce qui serait constitutif d’un trouble ou d’un comportement inapproprié.
Discussion :
1. Absence d’élément matériel caractérisé
En droit français, notamment en matière de harcèlement ou d’atteinte à la dignité, il est nécessaire de démontrer des faits répétés ou un comportement objectivement identifiable comme déplacé.
Or, en l’espèce, aucun élément matériel ne permet d’établir un comportement intentionnel de “matage” ou d’observation insistante.
2. Absence d’intention fautive (élément moral)
Même à supposer un regard ponctuel, celui-ci ne saurait suffire à caractériser une faute en l’absence d’intention manifeste de porter atteinte à autrui.
Le simple fait de regarder dans une direction ne constitue pas, en soi, une infraction ni un comportement répréhensible.
3. Principe de liberté individuelle
La liberté d’aller et venir et la liberté de regard impliquent que chacun peut librement orienter son attention, sauf à démontrer un abus manifeste, ce qui n’est pas le cas ici.
4. Charge de la preuve
Conformément à l’article 1353 du Code civil, il appartient à celui qui allègue un fait d’en apporter la preuve.
En l’absence de preuve concrète (témoignages concordants, enregistrements, répétition des faits), l’accusation ne repose que sur une perception subjective.
Conclusion :
Les faits reprochés ne sont ni matériellement établis ni juridiquement qualifiables de faute. En conséquence, aucune responsabilité ne saurait être retenue à l’encontre de M. X.
Exposé des faits :
Il est reproché à M. X un comportement consistant à avoir regardé de manière insistante les pieds d’une tierce personne, ce qui serait constitutif d’un trouble ou d’un comportement inapproprié.
Discussion :
1. Absence d’élément matériel caractérisé
En droit français, notamment en matière de harcèlement ou d’atteinte à la dignité, il est nécessaire de démontrer des faits répétés ou un comportement objectivement identifiable comme déplacé.
Or, en l’espèce, aucun élément matériel ne permet d’établir un comportement intentionnel de “matage” ou d’observation insistante.
2. Absence d’intention fautive (élément moral)
Même à supposer un regard ponctuel, celui-ci ne saurait suffire à caractériser une faute en l’absence d’intention manifeste de porter atteinte à autrui.
Le simple fait de regarder dans une direction ne constitue pas, en soi, une infraction ni un comportement répréhensible.
3. Principe de liberté individuelle
La liberté d’aller et venir et la liberté de regard impliquent que chacun peut librement orienter son attention, sauf à démontrer un abus manifeste, ce qui n’est pas le cas ici.
4. Charge de la preuve
Conformément à l’article 1353 du Code civil, il appartient à celui qui allègue un fait d’en apporter la preuve.
En l’absence de preuve concrète (témoignages concordants, enregistrements, répétition des faits), l’accusation ne repose que sur une perception subjective.
Conclusion :
Les faits reprochés ne sont ni matériellement établis ni juridiquement qualifiables de faute. En conséquence, aucune responsabilité ne saurait être retenue à l’encontre de M. X.
c'est de la MERDE vraiment ce pavé
continuez a demander des conseils juridiques a une ia
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♡〜٩( ╹▿╹ )۶〜♡
il y a 8 jours
Yep, je dois souvent me les coltiner
130€ pour une heure de téléphone pour au final ne pas savoir les 3/4 du temps te faire croire qu'il vont potassé le dossier GRATUITEMENT mais qu'il te rappelle 1 fois sur 2
et quand tu passes devant le tribunal souvent il te pose une défense de merde car il sait que c'est plié mais vas te faire croire le contraire
j'avais cramé une bande d'herbe au glyphosate qui était protégé un coup de rampe dû a une mauvaise manœuvre
j'ai eu deux avocats qui m'ont coûté une fortune pour au final juste me sortir qu'il y a une erreur dans l'intitulé et donc qu'on peut jouer la dessus et gagner haut la main
comme sa tu le garde et le jour du verdict le juge qui te sort que se type d'erreur n'enlève rien à la gravité de l'acte et que je pouvais me faire enculée
j'ai changé deux fois d'avocat même merde, dieu merci il y en a des bon mais c'est rare
Maintenant avec Claude je les encules a sec, ampl
130€ pour une heure de téléphone pour au final ne pas savoir les 3/4 du temps te faire croire qu'il vont potassé le dossier GRATUITEMENT mais qu'il te rappelle 1 fois sur 2
Maintenant avec Claude je les encules a sec, ampl
en même temps ton dossier puait la merde , y'avait rien a gagner à part des noeuds au cerveau , fallait être une femme en train de divorcer
♡〜٩( ╹▿╹ )۶〜♡
il y a 8 jours
Yep, je dois souvent me les coltiner
130€ pour une heure de téléphone pour au final ne pas savoir les 3/4 du temps te faire croire qu'il vont potassé le dossier GRATUITEMENT mais qu'il te rappelle 1 fois sur 2
et quand tu passes devant le tribunal souvent il te pose une défense de merde car il sait que c'est plié mais vas te faire croire le contraire
j'avais cramé une bande d'herbe au glyphosate qui était protégé un coup de rampe dû a une mauvaise manœuvre
j'ai eu deux avocats qui m'ont coûté une fortune pour au final juste me sortir qu'il y a une erreur dans l'intitulé et donc qu'on peut jouer la dessus et gagner haut la main
comme sa tu le garde et le jour du verdict le juge qui te sort que se type d'erreur n'enlève rien à la gravité de l'acte et que je pouvais me faire enculée
j'ai changé deux fois d'avocat même merde, dieu merci il y en a des bon mais c'est rare
Maintenant avec Claude je les encules a sec, ampl
130€ pour une heure de téléphone pour au final ne pas savoir les 3/4 du temps te faire croire qu'il vont potassé le dossier GRATUITEMENT mais qu'il te rappelle 1 fois sur 2
Maintenant avec Claude je les encules a sec, ampl
Un jour y'en as un qui m'a pris 500 balles environ pour au final juste faire des photocopies et parlés pendant 20 minutes.
Avant de me dire que c'est mort...
Avant de me dire que c'est mort...
il y a 8 jours
Yep, je dois souvent me les coltiner
130€ pour une heure de téléphone pour au final ne pas savoir les 3/4 du temps te faire croire qu'il vont potassé le dossier GRATUITEMENT mais qu'il te rappelle 1 fois sur 2
et quand tu passes devant le tribunal souvent il te pose une défense de merde car il sait que c'est plié mais vas te faire croire le contraire
j'avais cramé une bande d'herbe au glyphosate qui était protégé un coup de rampe dû a une mauvaise manœuvre
j'ai eu deux avocats qui m'ont coûté une fortune pour au final juste me sortir qu'il y a une erreur dans l'intitulé et donc qu'on peut jouer la dessus et gagner haut la main
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j'ai changé deux fois d'avocat même merde, dieu merci il y en a des bon mais c'est rare
Maintenant avec Claude je les encules a sec, ampl
130€ pour une heure de téléphone pour au final ne pas savoir les 3/4 du temps te faire croire qu'il vont potassé le dossier GRATUITEMENT mais qu'il te rappelle 1 fois sur 2
Maintenant avec Claude je les encules a sec, ampl
Donc toi tu empoisonne la population normal et on te fait chier pour de l'herbe
Salut
il y a 8 jours
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