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walterJR
walterJR
2 mois
je propose une "exit-tax" pour inciter les gens Ă  rester en france

en gros si tu part du pays plus d'une semaine hop on te taxe au pro-rata du nombre de jours que tu reste Ă  l'exterieur
:HappyCat2:
Taxe sur le co2 qu'on expire
il y a 2 mois
Une taxe pour les mécréants
:Gros_chat:


Oups désolé j'ai quelques années d'avance
:Gros_chat:
Perdez pas espoir Mes MP marchent plus, déso
il y a 2 mois
walterJR
walterJR
2 mois
je propose une "exit-tax" pour inciter les gens Ă  rester en france

en gros si tu part du pays plus d'une semaine hop on te taxe au pro-rata du nombre de jours que tu reste Ă  l'exterieur
:HappyCat2:
Sauf pour les bi nationaux sinon c'est fasciste
:philippot_sourire_peur:
il y a 2 mois
Projet de Loi n° 4821-BIS — Instauration de la Contribution Spécifique à la Stabilisation Élévatoire des Dispositifs Siégeants (CSSEDS)
Afin d’assurer la convergence résiliente des politiques publiques en matière de verticalité citoyenne, le Gouvernement propose la création d’une taxe innovante : la Contribution Spécifique à la Stabilisation Élévatoire des Dispositifs Siégeants.

Objectif officiel
Garantir que toute chaise haute commercialisée ou détenue sur le territoire national respecte le Principe de Surélévation Harmonisée, destiné à prévenir les risques considérables de « basculement involontaire ascensionnel » chez les usagers de moins de 97 centimètres.

Barème de la taxe
La contribution se décompose comme suit :

0,83 € par centimètre d’élévation utile certifié, conformément au Coefficient de Verticalité Sereine (CVS).

Une surprime dite “d’Inclinaison Potentielle” (IP), calculée sur la base de la moyenne arithmético-préventive du degré de penchement anticipé (DPA), tel qu’évalué par un agent assermenté muni d’un rapporteur semi-numérique.

Modalités de contrôle
Le propriétaire d’une chaise haute devra se soumettre à un Audit de Vérification d’Élévation Réglementaire (AVER), obligatoire tous les 18 mois ou lors de tout changement de bébé résident.

Les inspecteurs du Corps National des Surfaces Assises (CNSA) seront habilités à :

mesurer l’assiette de stabilité latérale,

vérifier l’absence de « vibrations anxiogènes »,

s’assurer de l’intégrité psychologique du coussin.

Justification sécuritaire
Selon l’Observatoire Pluriannuel des Risques Élévés et Déplacements Infantiles (OPREDI), « une chaise haute non taxée présente un déficit de conformité sociale susceptible de menacer la sérénité verticale du foyer ».
Les experts soulignent même un « risque maximal de désalignement gravitationnel », parfaitement corrigé par la taxe, bien entendu.

Déclaration
Tout citoyen devra remplir le formulaire CERFA 32-17-H déclarant :

le nombre de chaises hautes en sa possession,

leur altitude nominale,

et la couleur du petit coussin (champ obligatoire, toute omission étant passible d'une redevance chromatique).
:Cachette:
il y a 2 mois
La taxe masculine pour redistribuer aux femmes qui gagnent 20 % de moins
:risitas_ahi:


Ne sont que taxer les hommes blancs évidemment
:risitas_ahi:
GIF
il y a 2 mois
Taxe déplacement

0,40€ par mètre de parcouru
:hamtaro_style:
:Paimon_roi:
il y a 2 mois
Taxe bucco dentaire en gros

1 dent = 300 euros
Image #FreeSARKOZY Image
il y a 2 mois
Sauf pour les bi nationaux sinon c'est fasciste
:philippot_sourire_peur:
Bien sur exemption pour les magrhebin/ juifs et meres celibataires
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il y a 2 mois
La taxe sur la hauteur sous plafond, chaque centimètre au dela de 200cm augmente la taxe foncière de 0.5%
:chatpointilleux:
:hitler_love:
il y a 2 mois
Une taxe pour les mécréants
:Gros_chat:


Oups désolé j'ai quelques années d'avance
:Gros_chat:
fait gaffe wallah
:challah:
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il y a 2 mois
Recitasse
Recitasse
2 mois
Projet de Loi n° 4821-BIS — Instauration de la Contribution Spécifique à la Stabilisation Élévatoire des Dispositifs Siégeants (CSSEDS)
Afin d’assurer la convergence résiliente des politiques publiques en matière de verticalité citoyenne, le Gouvernement propose la création d’une taxe innovante : la Contribution Spécifique à la Stabilisation Élévatoire des Dispositifs Siégeants.

Objectif officiel
Garantir que toute chaise haute commercialisée ou détenue sur le territoire national respecte le Principe de Surélévation Harmonisée, destiné à prévenir les risques considérables de « basculement involontaire ascensionnel » chez les usagers de moins de 97 centimètres.

Barème de la taxe
La contribution se décompose comme suit :

0,83 € par centimètre d’élévation utile certifié, conformément au Coefficient de Verticalité Sereine (CVS).

Une surprime dite “d’Inclinaison Potentielle” (IP), calculée sur la base de la moyenne arithmético-préventive du degré de penchement anticipé (DPA), tel qu’évalué par un agent assermenté muni d’un rapporteur semi-numérique.

Modalités de contrôle
Le propriétaire d’une chaise haute devra se soumettre à un Audit de Vérification d’Élévation Réglementaire (AVER), obligatoire tous les 18 mois ou lors de tout changement de bébé résident.

Les inspecteurs du Corps National des Surfaces Assises (CNSA) seront habilités à :

mesurer l’assiette de stabilité latérale,

vérifier l’absence de « vibrations anxiogènes »,

s’assurer de l’intégrité psychologique du coussin.

Justification sécuritaire
Selon l’Observatoire Pluriannuel des Risques Élévés et Déplacements Infantiles (OPREDI), « une chaise haute non taxée présente un déficit de conformité sociale susceptible de menacer la sérénité verticale du foyer ».
Les experts soulignent même un « risque maximal de désalignement gravitationnel », parfaitement corrigé par la taxe, bien entendu.

Déclaration
Tout citoyen devra remplir le formulaire CERFA 32-17-H déclarant :

le nombre de chaises hautes en sa possession,

leur altitude nominale,

et la couleur du petit coussin (champ obligatoire, toute omission étant passible d'une redevance chromatique).
tres bonne idée j'ai pas tout compris mais c'est dit de manière savante, typiquement ce qu'on enseigne dans les hautes ecole, adopté
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il y a 2 mois
Leoben
Leoben
2 mois
La taxe masculine pour redistribuer aux femmes qui gagnent 20 % de moins
:risitas_ahi:


Ne sont que taxer les hommes blancs évidemment
:risitas_ahi:
oui et pas les homme blanc lgbt par contre
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il y a 2 mois
La taxe sur la hauteur sous plafond, chaque centimètre au dela de 200cm augmente la taxe foncière de 0.5%
:chatpointilleux:
pas mal et puis ca va inciter les boomer Ă  transformer leur studio minable en airbnb en 2 studio minable avec 1m de hauteur sous plafond
:HappyCat2:


qui a dit qu'on ne pouvais pas taxer et créer des solutions pour nos jeunes
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il y a 2 mois
Taxe caca Ă  chaque fois que tu tire la chasse
:philippot_sourire_peur:

Le chiotte relié au compteur linky
:philippot_sourire_peur:
il y a 2 mois
Et c'est signé "Z" comme "Harry se lève" !
il y a 2 mois
Taxe contre les femmes sans enfants
:Tare2noel:
il y a 2 mois
Taxe contre les femmes en fonction du nombre de relations qu'elles ont eu
:Tare2noel:
il y a 2 mois
takeR
takeR
2 mois
Taxe caca Ă  chaque fois que tu tire la chasse
:philippot_sourire_peur:

Le chiotte relié au compteur linky
:philippot_sourire_peur:
Meilleure idée pour que la France devienne l'Inde
:Matiere_fecale:
:Paimon_roi:
il y a 2 mois
Taxe sur jouets sexuels féminin
:Tare2noel:
il y a 2 mois
Taxe sur les tatouages de putes
:Tare2noel:
il y a 2 mois