Sujet résolu
L'auteur a trouvé une solution à son problème.
Et bah t'avais qu'à préciser sombre fils de pute.
Ceci. L'op est un abruti fini.
il y a 3 ans
Sponsorisé
Connectez-vous pour masquer les pubsJe veux recevoir au moins 8 jours d'ITT = 4 mois de prison avec sursis pour les vilains de l'histoire :leboss:
il y a 3 ans
Ceci. L'op est un abruti fini.
Je suis autiste asperger tu n'as pas le droit de m'insulter impunément :leboss:
il y a 3 ans
Je suis autiste asperger tu n'as pas le droit de m'insulter impunément :leboss:
Victime
il y a 3 ans
Les jours d'itt permettent de changer la qualification de l'infraction ou constituer une circonstance aggravante de l'infraction principale.
En pratique une itt supérieure à 8 j permet souvent de qualifier une infraction supérieure ou de constituer une circonstance aggravante.
Ensuite c'est supérieur à trois mois
Après y a énormément de paramètres qui vont jouer sur la peine duis en cause, l'itt n'en est que un parmi d'autres.
Ce qui va faire exploser le compteur d'itt c'est généralement une blessure invalidante. Ça paraît évident dit comme ça mais dans les faits c'est parfois surprenant.
Tu peux te faire tabasser par trois mecs avoir la gueule en chou fleur mais 0 fracture et t'en sortir avec 5 jours d'itt
Et à l'inverse tu t'embrouiller au bistrot le mec te pousse tu tombes et te casses le petit doigt, fracture et bim 30 jours d'itt.
Les itt vont aussi être très importantes si tu te portes parti civil c'est ce qui va permettre d'évaluer le dommage financier que tu es en droit de réclamer.
Ne pas oublier que selon le contexte les itt peuvent aussi être consécutives à des violences psychologiques (harcèlement, injures raciales...)
Voilà ça fais beaucoup de choses en vrac mais y a un peu tout
En pratique une itt supérieure à 8 j permet souvent de qualifier une infraction supérieure ou de constituer une circonstance aggravante.
Ensuite c'est supérieur à trois mois
Après y a énormément de paramètres qui vont jouer sur la peine duis en cause, l'itt n'en est que un parmi d'autres.
Ce qui va faire exploser le compteur d'itt c'est généralement une blessure invalidante. Ça paraît évident dit comme ça mais dans les faits c'est parfois surprenant.
Tu peux te faire tabasser par trois mecs avoir la gueule en chou fleur mais 0 fracture et t'en sortir avec 5 jours d'itt
Et à l'inverse tu t'embrouiller au bistrot le mec te pousse tu tombes et te casses le petit doigt, fracture et bim 30 jours d'itt.
Les itt vont aussi être très importantes si tu te portes parti civil c'est ce qui va permettre d'évaluer le dommage financier que tu es en droit de réclamer.
Ne pas oublier que selon le contexte les itt peuvent aussi être consécutives à des violences psychologiques (harcèlement, injures raciales...)
Voilà ça fais beaucoup de choses en vrac mais y a un peu tout
il y a 3 ans
Je suis autiste asperger tu n'as pas le droit de m'insulter impunément :leboss:
Cette carte joker.
il y a 3 ans
Sponsorisé
Connectez-vous pour masquer les pubsJ'ai un pote qui s'est fait condamner à 6 mois de prison avec sursis et 4500€ d'amende juste parce que le mec qui avait porté plainte contre lui avait reçu 12 jours d'ITT :leboss:
Ça dépend surtout du contexte et de ton avocat..
il y a 3 ans
Les jours d'itt permettent de changer la qualification de l'infraction ou constituer une circonstance aggravante de l'infraction principale.
En pratique une itt supérieure à 8 j permet souvent de qualifier une infraction supérieure ou de constituer une circonstance aggravante.
Ensuite c'est supérieur à trois mois
Après y a énormément de paramètres qui vont jouer sur la peine duis en cause, l'itt n'en est que un parmi d'autres.
Ce qui va faire exploser le compteur d'itt c'est généralement une blessure invalidante. Ça paraît évident dit comme ça mais dans les faits c'est parfois surprenant.
Tu peux te faire tabasser par trois mecs avoir la gueule en chou fleur mais 0 fracture et t'en sortir avec 5 jours d'itt
Et à l'inverse tu t'embrouiller au bistrot le mec te pousse tu tombes et te casses le petit doigt, fracture et bim 30 jours d'itt.
Les itt vont aussi être très importantes si tu te portes parti civil c'est ce qui va permettre d'évaluer le dommage financier que tu es en droit de réclamer.
Ne pas oublier que selon le contexte les itt peuvent aussi être consécutives à des violences psychologiques (harcèlement, injures raciales...)
Voilà ça fais beaucoup de choses en vrac mais y a un peu tout
En pratique une itt supérieure à 8 j permet souvent de qualifier une infraction supérieure ou de constituer une circonstance aggravante.
Ensuite c'est supérieur à trois mois
Après y a énormément de paramètres qui vont jouer sur la peine duis en cause, l'itt n'en est que un parmi d'autres.
Ce qui va faire exploser le compteur d'itt c'est généralement une blessure invalidante. Ça paraît évident dit comme ça mais dans les faits c'est parfois surprenant.
Tu peux te faire tabasser par trois mecs avoir la gueule en chou fleur mais 0 fracture et t'en sortir avec 5 jours d'itt
Et à l'inverse tu t'embrouiller au bistrot le mec te pousse tu tombes et te casses le petit doigt, fracture et bim 30 jours d'itt.
Les itt vont aussi être très importantes si tu te portes parti civil c'est ce qui va permettre d'évaluer le dommage financier que tu es en droit de réclamer.
Ne pas oublier que selon le contexte les itt peuvent aussi être consécutives à des violences psychologiques (harcèlement, injures raciales...)
Voilà ça fais beaucoup de choses en vrac mais y a un peu tout
Merci beaucoup khey
Selon toi la divulgation d'informations privées (les miennes et celles de ma famille) et les menaces de mort à répétition peuvent aboutir à combien de jours d'ITT ?
Je n'ai aucune blessure physique en revanche
Selon toi la divulgation d'informations privées (les miennes et celles de ma famille) et les menaces de mort à répétition peuvent aboutir à combien de jours d'ITT ?
Je n'ai aucune blessure physique en revanche
il y a 3 ans
Par contre l'histoire de 1 jour d'itt égal tant de prison c'est des conneries.
Ok je vois merci
Même si j'ai pas beaucoup de jours d'ITT ça peut quand même donner une grosse peine de prison alors
Même si j'ai pas beaucoup de jours d'ITT ça peut quand même donner une grosse peine de prison alors
il y a 3 ans
Merci beaucoup khey
Selon toi la divulgation d'informations privées (les miennes et celles de ma famille) et les menaces de mort à répétition peuvent aboutir à combien de jours d'ITT ?
Je n'ai aucune blessure physique en revanche
Selon toi la divulgation d'informations privées (les miennes et celles de ma famille) et les menaces de mort à répétition peuvent aboutir à combien de jours d'ITT ?
Je n'ai aucune blessure physique en revanche
Aucune idée je suis pas légiste, juste bien comprendre que c'est pas tant les actes de l'auteur qui vont faire l'itt que l'impact sur la victime.
Si jamais suite aux actes de l'auteur ça a entraîné un changement dans ta vie, qualité de sommeil, plus sortir de chez toi, prise d'anti dépresseurs... Ça va probablement impacter les itt.
Mon conseil n'essaye pas de mythonner le légiste laisse le faire son taf sinon il risque de griller que t'es un mytho et ça va complètement décrédibilisé ta plainte.
Selon l'infraction même en l'absence d'itt il peut avoir une grosse peine, comme avec beaucoup d'itt il peut sans sortir sans presque rien.
Chaque enquête et chaque jugement est différent, si en France on s'embête a traiter chaque dossier individuellement c'est bien parce qu'on sait qu'on ne peut pas apporter des réponses générales à des problématiques individuelles.
Si jamais suite aux actes de l'auteur ça a entraîné un changement dans ta vie, qualité de sommeil, plus sortir de chez toi, prise d'anti dépresseurs... Ça va probablement impacter les itt.
Mon conseil n'essaye pas de mythonner le légiste laisse le faire son taf sinon il risque de griller que t'es un mytho et ça va complètement décrédibilisé ta plainte.
Selon l'infraction même en l'absence d'itt il peut avoir une grosse peine, comme avec beaucoup d'itt il peut sans sortir sans presque rien.
Chaque enquête et chaque jugement est différent, si en France on s'embête a traiter chaque dossier individuellement c'est bien parce qu'on sait qu'on ne peut pas apporter des réponses générales à des problématiques individuelles.
il y a 3 ans
Aucune idée je suis pas légiste, juste bien comprendre que c'est pas tant les actes de l'auteur qui vont faire l'itt que l'impact sur la victime.
Si jamais suite aux actes de l'auteur ça a entraîné un changement dans ta vie, qualité de sommeil, plus sortir de chez toi, prise d'anti dépresseurs... Ça va probablement impacter les itt.
Mon conseil n'essaye pas de mythonner le légiste laisse le faire son taf sinon il risque de griller que t'es un mytho et ça va complètement décrédibilisé ta plainte.
Selon l'infraction même en l'absence d'itt il peut avoir une grosse peine, comme avec beaucoup d'itt il peut sans sortir sans presque rien.
Chaque enquête et chaque jugement est différent, si en France on s'embête a traiter chaque dossier individuellement c'est bien parce qu'on sait qu'on ne peut pas apporter des réponses générales à des problématiques individuelles.
Si jamais suite aux actes de l'auteur ça a entraîné un changement dans ta vie, qualité de sommeil, plus sortir de chez toi, prise d'anti dépresseurs... Ça va probablement impacter les itt.
Mon conseil n'essaye pas de mythonner le légiste laisse le faire son taf sinon il risque de griller que t'es un mytho et ça va complètement décrédibilisé ta plainte.
Selon l'infraction même en l'absence d'itt il peut avoir une grosse peine, comme avec beaucoup d'itt il peut sans sortir sans presque rien.
Chaque enquête et chaque jugement est différent, si en France on s'embête a traiter chaque dossier individuellement c'est bien parce qu'on sait qu'on ne peut pas apporter des réponses générales à des problématiques individuelles.
Merci beaucoup khey
il y a 3 ans








