Sujet résolu
L'auteur a trouvé une solution à son problème.
À l'attention de l'administration du site et des utilisateurs,
Suite à une recrudescence de signalements concernant des contenus publiés sur cet espace, il est impératif de rappeler que la plateforme n'est pas une zone de non-droit.
Les agissements constatés, notamment en lien avec [préciser la nature : harcèlement, contenus illicites, etc.], font l'objet d'un archivage systématique. Nous invitons la modération à renforcer la surveillance afin de mettre un terme à ces dérives.
Pour rappel, l'article 226-4-1 du Code pénal sanctionne l'usage de données permettant d'identifier autrui, et les plateformes numériques sont tenues de concourir à la lutte contre les contenus manifestement illicites.
Des procédures de transmission aux autorités compétentes sont susceptibles d'être engagées si aucune régulation n'est opérée.
Cellule de veille numérique.
Suite à une recrudescence de signalements concernant des contenus publiés sur cet espace, il est impératif de rappeler que la plateforme n'est pas une zone de non-droit.
Les agissements constatés, notamment en lien avec [préciser la nature : harcèlement, contenus illicites, etc.], font l'objet d'un archivage systématique. Nous invitons la modération à renforcer la surveillance afin de mettre un terme à ces dérives.
Pour rappel, l'article 226-4-1 du Code pénal sanctionne l'usage de données permettant d'identifier autrui, et les plateformes numériques sont tenues de concourir à la lutte contre les contenus manifestement illicites.
Des procédures de transmission aux autorités compétentes sont susceptibles d'être engagées si aucune régulation n'est opérée.
Cellule de veille numérique.
il y a 3 mois
Sponsorisé
Connectez-vous pour masquer les pubs
FranckDubosc
3 mois
:Lajcorse:
"Le rappel des dispositions légales en vigueur est nécessaire : la provocation au délit ainsi que la diffusion de procédés permettant la commission d’infractions sont lourdement sanctionnées par le Code pénal (Art. 222-17 et suivants).
Les données de connexion sont systématiquement conservées et peuvent être réquisitionnées par les autorités compétentes dans le cadre de procédures judiciaires. Nous vous invitons à la plus grande vigilance quant à la teneur de vos échanges sur cette plateforme."
Les données de connexion sont systématiquement conservées et peuvent être réquisitionnées par les autorités compétentes dans le cadre de procédures judiciaires. Nous vous invitons à la plus grande vigilance quant à la teneur de vos échanges sur cette plateforme."
il y a 3 mois
Signalpharos
3 mois
À l'attention de l'administration du site et des utilisateurs,
Suite à une recrudescence de signalements concernant des contenus publiés sur cet espace, il est impératif de rappeler que la plateforme n'est pas une zone de non-droit.
Les agissements constatés, notamment en lien avec [préciser la nature : harcèlement, contenus illicites, etc.], font l'objet d'un archivage systématique. Nous invitons la modération à renforcer la surveillance afin de mettre un terme à ces dérives.
Pour rappel, l'article 226-4-1 du Code pénal sanctionne l'usage de données permettant d'identifier autrui, et les plateformes numériques sont tenues de concourir à la lutte contre les contenus manifestement illicites.
Des procédures de transmission aux autorités compétentes sont susceptibles d'être engagées si aucune régulation n'est opérée.
Cellule de veille numérique.
Suite à une recrudescence de signalements concernant des contenus publiés sur cet espace, il est impératif de rappeler que la plateforme n'est pas une zone de non-droit.
Les agissements constatés, notamment en lien avec [préciser la nature : harcèlement, contenus illicites, etc.], font l'objet d'un archivage systématique. Nous invitons la modération à renforcer la surveillance afin de mettre un terme à ces dérives.
Pour rappel, l'article 226-4-1 du Code pénal sanctionne l'usage de données permettant d'identifier autrui, et les plateformes numériques sont tenues de concourir à la lutte contre les contenus manifestement illicites.
Des procédures de transmission aux autorités compétentes sont susceptibles d'être engagées si aucune régulation n'est opérée.
Cellule de veille numérique.
Heil Hitler
The horror that she brings, the horror of her sting, The unholiest of queens, the Black Widow
il y a 3 mois
Heil Hitler
L'apologie de crimes contre l'humanité commise sur un réseau de communication au public en ligne est un délit puni par la loi (Article 24 de la loi du 29 juillet 1881).
L'identifiant de l'utilisateur ainsi que le contenu manifestement illicite suscité ont été consignés. Le caractère réitéré de ces publications aggrave la responsabilité de l'auteur et celle de l'hébergeur en cas d'absence de modération prompte.
L'identifiant de l'utilisateur ainsi que le contenu manifestement illicite suscité ont été consignés. Le caractère réitéré de ces publications aggrave la responsabilité de l'auteur et celle de l'hébergeur en cas d'absence de modération prompte.
il y a 3 mois
L'apologie de crimes contre l'humanité commise sur un réseau de communication au public en ligne est un délit puni par la loi (Article 24 de la loi du 29 juillet 1881).
L'identifiant de l'utilisateur ainsi que le contenu manifestement illicite suscité ont été consignés. Le caractère réitéré de ces publications aggrave la responsabilité de l'auteur et celle de l'hébergeur en cas d'absence de modération prompte.
L'identifiant de l'utilisateur ainsi que le contenu manifestement illicite suscité ont été consignés. Le caractère réitéré de ces publications aggrave la responsabilité de l'auteur et celle de l'hébergeur en cas d'absence de modération prompte.
YouTube
Vidéo YouTubeThe horror that she brings, the horror of her sting, The unholiest of queens, the Black Widow
il y a 3 mois
YouTube
Vidéo YouTubeL'ironie ne constitue pas une circonstance atténuante en droit pénal. Les éléments ont été transmis. Fin de l'échange.
il y a 3 mois
Signalpharos
3 mois
À l'attention de l'administration du site et des utilisateurs,
Suite à une recrudescence de signalements concernant des contenus publiés sur cet espace, il est impératif de rappeler que la plateforme n'est pas une zone de non-droit.
Les agissements constatés, notamment en lien avec [préciser la nature : harcèlement, contenus illicites, etc.], font l'objet d'un archivage systématique. Nous invitons la modération à renforcer la surveillance afin de mettre un terme à ces dérives.
Pour rappel, l'article 226-4-1 du Code pénal sanctionne l'usage de données permettant d'identifier autrui, et les plateformes numériques sont tenues de concourir à la lutte contre les contenus manifestement illicites.
Des procédures de transmission aux autorités compétentes sont susceptibles d'être engagées si aucune régulation n'est opérée.
Cellule de veille numérique.
Suite à une recrudescence de signalements concernant des contenus publiés sur cet espace, il est impératif de rappeler que la plateforme n'est pas une zone de non-droit.
Les agissements constatés, notamment en lien avec [préciser la nature : harcèlement, contenus illicites, etc.], font l'objet d'un archivage systématique. Nous invitons la modération à renforcer la surveillance afin de mettre un terme à ces dérives.
Pour rappel, l'article 226-4-1 du Code pénal sanctionne l'usage de données permettant d'identifier autrui, et les plateformes numériques sont tenues de concourir à la lutte contre les contenus manifestement illicites.
Des procédures de transmission aux autorités compétentes sont susceptibles d'être engagées si aucune régulation n'est opérée.
Cellule de veille numérique.
d'accord mais quel rapport avec Israel
il y a 3 mois
Signalpharos
3 mois
À l'attention de l'administration du site et des utilisateurs,
Suite à une recrudescence de signalements concernant des contenus publiés sur cet espace, il est impératif de rappeler que la plateforme n'est pas une zone de non-droit.
Les agissements constatés, notamment en lien avec [préciser la nature : harcèlement, contenus illicites, etc.], font l'objet d'un archivage systématique. Nous invitons la modération à renforcer la surveillance afin de mettre un terme à ces dérives.
Pour rappel, l'article 226-4-1 du Code pénal sanctionne l'usage de données permettant d'identifier autrui, et les plateformes numériques sont tenues de concourir à la lutte contre les contenus manifestement illicites.
Des procédures de transmission aux autorités compétentes sont susceptibles d'être engagées si aucune régulation n'est opérée.
Cellule de veille numérique.
Suite à une recrudescence de signalements concernant des contenus publiés sur cet espace, il est impératif de rappeler que la plateforme n'est pas une zone de non-droit.
Les agissements constatés, notamment en lien avec [préciser la nature : harcèlement, contenus illicites, etc.], font l'objet d'un archivage systématique. Nous invitons la modération à renforcer la surveillance afin de mettre un terme à ces dérives.
Pour rappel, l'article 226-4-1 du Code pénal sanctionne l'usage de données permettant d'identifier autrui, et les plateformes numériques sont tenues de concourir à la lutte contre les contenus manifestement illicites.
Des procédures de transmission aux autorités compétentes sont susceptibles d'être engagées si aucune régulation n'est opérée.
Cellule de veille numérique.
Tu aimes te goder le cul Gilbert?
On est entre nous, dis nous tout…..
Cadeau :
@Sneaky tu lui mets profond ?
On est entre nous, dis nous tout…..
Cadeau :
@Sneaky tu lui mets profond ?
il y a 3 mois
En ligne
68
Sur ce sujet0