Ce sujet a été résolu
À l'attention de l'administration du site et des utilisateurs,
Suite à une recrudescence de signalements concernant des contenus publiés sur cet espace, il est impératif de rappeler que la plateforme n'est pas une zone de non-droit.
Les agissements constatés, notamment en lien avec [préciser la nature : harcèlement, contenus illicites, etc.], font l'objet d'un archivage systématique. Nous invitons la modération à renforcer la surveillance afin de mettre un terme à ces dérives.
Pour rappel, l'article 226-4-1 du Code pénal sanctionne l'usage de données permettant d'identifier autrui, et les plateformes numériques sont tenues de concourir à la lutte contre les contenus manifestement illicites.
Des procédures de transmission aux autorités compétentes sont susceptibles d'être engagées si aucune régulation n'est opérée.
Cellule de veille numérique.
Suite à une recrudescence de signalements concernant des contenus publiés sur cet espace, il est impératif de rappeler que la plateforme n'est pas une zone de non-droit.
Les agissements constatés, notamment en lien avec [préciser la nature : harcèlement, contenus illicites, etc.], font l'objet d'un archivage systématique. Nous invitons la modération à renforcer la surveillance afin de mettre un terme à ces dérives.
Pour rappel, l'article 226-4-1 du Code pénal sanctionne l'usage de données permettant d'identifier autrui, et les plateformes numériques sont tenues de concourir à la lutte contre les contenus manifestement illicites.
Des procédures de transmission aux autorités compétentes sont susceptibles d'être engagées si aucune régulation n'est opérée.
Cellule de veille numérique.
il y a 18 jours
:Lajcorse:
J'ai été méprisé, humilié, traqué comme un chien. Et pourtant je continue d'écrire, parce que c'est ma façon de hurler.
il y a 18 jours
FranckDubosc
18j
:Lajcorse:
"Le rappel des dispositions légales en vigueur est nécessaire : la provocation au délit ainsi que la diffusion de procédés permettant la commission d’infractions sont lourdement sanctionnées par le Code pénal (Art. 222-17 et suivants).
Les données de connexion sont systématiquement conservées et peuvent être réquisitionnées par les autorités compétentes dans le cadre de procédures judiciaires. Nous vous invitons à la plus grande vigilance quant à la teneur de vos échanges sur cette plateforme."
Les données de connexion sont systématiquement conservées et peuvent être réquisitionnées par les autorités compétentes dans le cadre de procédures judiciaires. Nous vous invitons à la plus grande vigilance quant à la teneur de vos échanges sur cette plateforme."
il y a 18 jours
Signalpharos
18j
À l'attention de l'administration du site et des utilisateurs,
Suite à une recrudescence de signalements concernant des contenus publiés sur cet espace, il est impératif de rappeler que la plateforme n'est pas une zone de non-droit.
Les agissements constatés, notamment en lien avec [préciser la nature : harcèlement, contenus illicites, etc.], font l'objet d'un archivage systématique. Nous invitons la modération à renforcer la surveillance afin de mettre un terme à ces dérives.
Pour rappel, l'article 226-4-1 du Code pénal sanctionne l'usage de données permettant d'identifier autrui, et les plateformes numériques sont tenues de concourir à la lutte contre les contenus manifestement illicites.
Des procédures de transmission aux autorités compétentes sont susceptibles d'être engagées si aucune régulation n'est opérée.
Cellule de veille numérique.
Suite à une recrudescence de signalements concernant des contenus publiés sur cet espace, il est impératif de rappeler que la plateforme n'est pas une zone de non-droit.
Les agissements constatés, notamment en lien avec [préciser la nature : harcèlement, contenus illicites, etc.], font l'objet d'un archivage systématique. Nous invitons la modération à renforcer la surveillance afin de mettre un terme à ces dérives.
Pour rappel, l'article 226-4-1 du Code pénal sanctionne l'usage de données permettant d'identifier autrui, et les plateformes numériques sont tenues de concourir à la lutte contre les contenus manifestement illicites.
Des procédures de transmission aux autorités compétentes sont susceptibles d'être engagées si aucune régulation n'est opérée.
Cellule de veille numérique.
Heil Hitler
Don't wanna be clean, Don't wanna be nice, The whip's gonna crack my leather is black and so are my eyes
il y a 18 jours
Heil Hitler
L'apologie de crimes contre l'humanité commise sur un réseau de communication au public en ligne est un délit puni par la loi (Article 24 de la loi du 29 juillet 1881).
L'identifiant de l'utilisateur ainsi que le contenu manifestement illicite suscité ont été consignés. Le caractère réitéré de ces publications aggrave la responsabilité de l'auteur et celle de l'hébergeur en cas d'absence de modération prompte.
L'identifiant de l'utilisateur ainsi que le contenu manifestement illicite suscité ont été consignés. Le caractère réitéré de ces publications aggrave la responsabilité de l'auteur et celle de l'hébergeur en cas d'absence de modération prompte.
il y a 18 jours
L'apologie de crimes contre l'humanité commise sur un réseau de communication au public en ligne est un délit puni par la loi (Article 24 de la loi du 29 juillet 1881).
L'identifiant de l'utilisateur ainsi que le contenu manifestement illicite suscité ont été consignés. Le caractère réitéré de ces publications aggrave la responsabilité de l'auteur et celle de l'hébergeur en cas d'absence de modération prompte.
L'identifiant de l'utilisateur ainsi que le contenu manifestement illicite suscité ont été consignés. Le caractère réitéré de ces publications aggrave la responsabilité de l'auteur et celle de l'hébergeur en cas d'absence de modération prompte.
YouTube
Vidéo YouTubeDon't wanna be clean, Don't wanna be nice, The whip's gonna crack my leather is black and so are my eyes
il y a 18 jours
YouTube
Vidéo YouTubeL'ironie ne constitue pas une circonstance atténuante en droit pénal. Les éléments ont été transmis. Fin de l'échange.
il y a 18 jours
Signalpharos
18j
À l'attention de l'administration du site et des utilisateurs,
Suite à une recrudescence de signalements concernant des contenus publiés sur cet espace, il est impératif de rappeler que la plateforme n'est pas une zone de non-droit.
Les agissements constatés, notamment en lien avec [préciser la nature : harcèlement, contenus illicites, etc.], font l'objet d'un archivage systématique. Nous invitons la modération à renforcer la surveillance afin de mettre un terme à ces dérives.
Pour rappel, l'article 226-4-1 du Code pénal sanctionne l'usage de données permettant d'identifier autrui, et les plateformes numériques sont tenues de concourir à la lutte contre les contenus manifestement illicites.
Des procédures de transmission aux autorités compétentes sont susceptibles d'être engagées si aucune régulation n'est opérée.
Cellule de veille numérique.
Suite à une recrudescence de signalements concernant des contenus publiés sur cet espace, il est impératif de rappeler que la plateforme n'est pas une zone de non-droit.
Les agissements constatés, notamment en lien avec [préciser la nature : harcèlement, contenus illicites, etc.], font l'objet d'un archivage systématique. Nous invitons la modération à renforcer la surveillance afin de mettre un terme à ces dérives.
Pour rappel, l'article 226-4-1 du Code pénal sanctionne l'usage de données permettant d'identifier autrui, et les plateformes numériques sont tenues de concourir à la lutte contre les contenus manifestement illicites.
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Cellule de veille numérique.
d'accord mais quel rapport avec Israel
il y a 18 jours
Signalpharos
18j
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Pour rappel, l'article 226-4-1 du Code pénal sanctionne l'usage de données permettant d'identifier autrui, et les plateformes numériques sont tenues de concourir à la lutte contre les contenus manifestement illicites.
Des procédures de transmission aux autorités compétentes sont susceptibles d'être engagées si aucune régulation n'est opérée.
Cellule de veille numérique.
Suite à une recrudescence de signalements concernant des contenus publiés sur cet espace, il est impératif de rappeler que la plateforme n'est pas une zone de non-droit.
Les agissements constatés, notamment en lien avec [préciser la nature : harcèlement, contenus illicites, etc.], font l'objet d'un archivage systématique. Nous invitons la modération à renforcer la surveillance afin de mettre un terme à ces dérives.
Pour rappel, l'article 226-4-1 du Code pénal sanctionne l'usage de données permettant d'identifier autrui, et les plateformes numériques sont tenues de concourir à la lutte contre les contenus manifestement illicites.
Des procédures de transmission aux autorités compétentes sont susceptibles d'être engagées si aucune régulation n'est opérée.
Cellule de veille numérique.
Tu aimes te goder le cul Gilbert?
On est entre nous, dis nous tout…..
Cadeau :
@Sneaky tu lui mets profond ?
On est entre nous, dis nous tout…..
Cadeau :
@Sneaky tu lui mets profond ?
il y a 18 jours
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