Cette phrase, vous comprenez son sens ?

La présentation de l'oeuvre litigieuse était accessoire au sujet traité, de sorte qu'elle devait être regardée comme l'inclusion fortuite d'une oeuvre, constitutive d'une limitation au monopole d'auteur, au sens de la directive 2001/29 CE du 22 mai 2001, telle que le législateur a, selon les travaux préparatoires, entendu la transposer en considération du droit positif.

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Montrer cette œuvre n’était pas le but principal : elle est apparue “par hasard” dans la présentation. Donc, la loi européenne prévoit que, dans ce cas, on peut la montrer sans demander l’autorisation de l’auteur, parce que c’est une exception au droit d’auteur.

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